Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tra'Bouille
SARL BOUILLET, SARL

Numéro de dépôt :
4170725
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2025
Tra\'Bouille de BOUILLET

Présentation de la marque Tra'Bouille

Déposée par voie électronique le 3 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tra'Bouille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUILLET domicilié(e) 15 PLACE DE LA CROIX ROUSSE - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 442 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BOUILLET, M. SEBASTIEN BOUILLET domicilié(e) 15 PLACE DE LA CROIX ROUSSE - 69004 - LYON - France.

La marque Tra'Bouille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tra'Bouille arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.

BOUILLET a également déposé les autres marques suivantes : Rouge à lèvre en chocolat , , B BOUILLET LYON - TOKYO , Tablette pétillante , Concours du Meilleur Macaron Français pour amateurs , Concours du Meilleur Macaron Lyonnais , RED DE LYON , Enfant gâteau , Madame trop chou , (Marque figurative)


SARL BOUILLET, SARL - 15 PLACE DE LA CROIX ROUSSE - 69004 - LYON - France - SIREN 441442191


SARL BOUILLET, M. SEBASTIEN BOUILLET - 15 PLACE DE LA CROIX ROUSSE - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; albums ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers.